Conditions générales de vente

By Laillier – coaching, formation et conseil en management (Marque appartenant à la société LAILLIER CCT)

Formations

Modalités d’inscription

  • L’inscription à une formation est effective lorsque le règlement a été effectué en totalité.

  • Tous les prix, sauf mention explicite contraire, sont indiqués hors taxes et sont dans ce cas à majorer du taux de TVA en vigueur.

  • Pour les formations sur catalogue, toutes les indications sont disponibles sur le site internet www.ByLaillier.com. Ce sont ces informations qui font foi en cas de différences avec d’autres supports, potentiellement moins à jour.

  • Un e-mail de confirmation est adressé aux participants, dans les 72heures après l'inscription.

  • En cas d’inexécution de ses obligations suite à un évènement fortuit ou à un cas de force majeure, la société By Laillier ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses clients. Ces derniers seront immédiatement informés par e-mail, et remboursés des jours de formation non encore réalisés. Les autres frais (hôtellerie, restauration, transports, etc.) restent à la charge des clients.

Envoi d’informations

  • 2 mois avant le démarrage de la formation, un e-mail d’information détaillée est envoyé, confirmant le contenu, les horaires et l’adresse exacte du lieu de formation, et comportant le cas échéant des suggestions d’hôtellerie et restauration.

Modalités d’annulation

  • Nous sommes susceptibles d’annuler une formation si nous n’avons pas un nombre de participants suffisant, au plus tard 10 jours calendaires avant le début de la formation. Dans ce cas, tous les participants seront notifiés par e-mail et intégralement remboursés de leur inscription. Tous les autres frais éventuellement engagés (hôtellerie, restauration, transport, etc.) restent à leur charge.

Pour les formations sur catalogue 

  • L’annulation d’une séance de formation par un stagiaire est possible, à condition de le faire au moins 10 jours calendaires avant le jour et l’heure prévus. Toute annulation doit faire l’objet d’un e-mail envoyé à : contact@bylaillier.com

  • En cas d’annulation entre 4 et 10 jours calendaires avant le jour et l’heure prévus, une pénalité d’annulation, à hauteur de 25% du coût total initial de la formation, sera appliquée

  • En cas d’annulation moins de 3 jours calendaires avant le début de la formation, une pénalité d’annulation correspondant à 100% du coût total initial sera facturée au client.

Pour les formations sur-mesure 

  • Pour les formations sur mesure pour les entreprises, il n'y a pas de remboursement possible après la signature du contrat, sauf disposition contraire prévue explicitement dans le contrat

Pour les formations entreprise, sur-mesure ou catalogue 

  • Remplacement d’un participant : un participant empêché peut être remplacé par un autre participant ayant des besoins similaires. Le remplacement est possible sans pénalité jusqu’à 10 jours calendaires avant le commencement de la formation. Si le remplacement a lieu moins de 10 jours calendaires avant le commencement, une pénalité de 50 euros sera appliquée.

Coaching

En cas d’annulation le jour-même d’une séance de coaching, la séance est due dans son intégralité. En cas d’annulation la veille, une pénalité de 25% du prix de la séance est due par le client.

Consulting

Les modalités contractuelles, dont les obligations réciproques entre By Laillier et le client, sont déterminées dans le contrat spécifique qui sera signé entre nous.

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont protégés par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être effectuée sans l’accord exprès de la société. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de formations.